EAU, JUS, BRSA*, ET LAIT
La bouteille, la brique ou la canette, est toujours considérée comme une UVC, même si elle est vendue en lot.
Les emballages de regroupement des boissons sont à déclarer sur une ligne distincte sous le code produit 023900. Ainsi, la contribution à l UVC n est pas appliquée puisqu elle l est déjà sur la bouteille, la brique ou la canette.
Exemple : un pack de 6 bouteilles d eau est constitué de 6 UVC.
Pour simpli er la déclaration et vous permettre d exclure les emballages de regroupement qui restent en magasin, des taux de délotage standards ont été dé nis à partir de données panélistes (source Nielsen).
TAUX DE DELOTAGE STANDARDS
LA D
ÉC LA
R A
TI O
N P
A R
U V
C
21
LES EMBALLAGES DE REGROUPEMENT DES BOISSONS
Jus de fruits 20 cl par 6 023900
Emballage de regroupement 91 000 9 000
Libellé Code produit Libellé produit Nombre
d emballages ménagers
Nombre d emballages non ménagers
*B oi
ss on
s Ra
fra ic
hi ss
an te
s Sa
ns A
lc oo
l Eau 9 % 31 %
Jus 9 % 26 %
BRSA* 13 % 36 %
Lait 25 % 51 %
Produit Petit format (<1L) Grand format
(1L et > 1L)
Exemple : 100 000 lots de 6 briques de jus de 20 cl. Le taux à appliquer est de 9 % soit :
LA NOMENCLATURE ET LES DOCUMENTS ANNEXES LA DÉCLARATION SECTORIELLELES BONUS / LES MALUS LE GLOSSAIRE
Ces taux vous permettent de calculer le nombre d UVC à indiquer dans la colonne des emballages ménagers. Les quantités exclues sont, quant à elles, à déclarer dans la colonne des emballages non ménagers.
NOU VEAU
TÉ
2016