sommaire INTRODUCTION 04 Votre déclaration
06 Votre portail de déclaration
LA REP EMBALLAGES MENAGERS 10 Les entreprises
concernées
11 Les emballages à déclarer
LA DÉCLARATION PAR UVC 16 Le mode de calcul
20 Les cas spéci ques
21 Les emballages de regroupement des boissons
22 La déclaration par UVC pas à pas
25 Des exemples pour mieux comprendre
LA DÉCLARATION DÉTAILLÉE 30 Le mode de calcul
34 Les cas particuliers
36 La déclaration détaillée pas à pas
39 Des exemples pour mieux comprendre
LES BONUS / LES MALUS 44 Les bonus
48 Les malus
LES NOMENCLATURES ET LES DOCUMENTS ANNEXES 52 Nomenclature
déclaration détaillée
56 Les justi catifs et les contrôles
LA DÉCLARATION SECTORIELLE 60 La déclaration
sectorielle à la loupe
62 Les tarifs
66 Nomenclature détaillée de la déclaration sectorielle
LE GLOSSAIRE 72 Glossaire
Le forfait p.04
La déclaration par UVC p.16
La déclaration sectorielle pour un plus grand nombre p.60
NOU VEAU
TÉS
2016