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LA DÉCLARATION DÉTAILLÉE 2016 PAR UNITÉ D EMBALLAGE
Une déclaration des différentes unités d emballage de vos UVC avec le détail pour chaque unité d emballage du poids des matériaux. Créée en 2012, cette déclaration vous sera encore proposée pour deux années, le temps de vous adapter à la déclaration par UVC.
Le mode de calcul Pour chaque unité d emballage (composant de l emballage qui peut être séparé
du produit lors de sa consommation ou de son utilisation par le ménage) :
CONTRIBUTION TOTALE DE L UNITÉ D EMBALLAGE
Pas de changement sur les malus
Contribution au poids
Contribution à l'unité
Bonus-malus
1 2 3
STABLE EN BAIS SE NO
UVEAUX
BONUS
Suppression d'une unité d'une UVC
Bonus d'amélioration de la recyclabilité
Bonus QR code
Campagnes médias
- 10 % par rapport
à 2015
INTRODUCTION LA REP EMBALLAGES MÉNAGERS LA DÉCLARATION DETAILLÉELA DÉCLARATION PAR UVC
VALA BLE
POUR 201
6
ET 20 17