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Pour mieux tenir compte de ces coûts nets, la contribution au poids comprend :
Des tarifs différenciés par matériau.
1 LA CONTRIBUTION AU POIDS
Une règle du matériau majoritaire. Pour les emballages multi-matériaux ou multi-couches, chaque unité d emballage contribue sur la base du matériau dont elle est composée à plus de 80 % en poids. Si aucun matériau n est majoritaire à plus de 80 %, le poids de chaque matériau composant l unité d emballage doit être déclaré.
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Les briques en papier-carton ne comportent pas de recyclé.
CODE MATÉRIAU 10 Acier 3,15 ct /kg
CODE MATÉRIAU 20 Aluminium 9,28 ct /kg
CODE MATÉRIAU 30 Papier-carton autre que briques 16,33 ct /kg
CODE MATÉRIAU 31 Briques 17,04 ct /kg
CODE MATÉRIAU 45 Bouteilles* et acons en PET clair cristal ou bleu 24,22 ct /kg
CODE MATÉRIAU 44 Autres bouteilles et acons (y compris PET vert, rouge ) 24,47 ct /kg
CODE MATÉRIAU 43 Autres emballages plastique 28,06 ct /kg
CODE MATÉRIAU 50 Verre 1,21 ct /kg
CODE MATÉRIAU 60 Autres matériaux 23,29 ct /kg
TARIFS POUR LE CALCUL DE LA CONTRIBUTION AU POIDS 2016
Plastique
Papier-carton
Les tarifs au poids tiennent compte des coûts nets de collecte de tri et de recyclage pour chacun des matériaux de vos emballages. Ils ont donc été calculés sur la base des coûts de collecte, des performances de recyclage et de la vente des matériaux triés par les collectivités locales.
Une décote de 10 % pour utilisation de papier-carton recyclé. Les emballages en papier-carton qui intègrent des matières secondaires recyclées peuvent subir une augmentation de leur poids. La contribution au poids est en conséquence diminuée de 10 % si plus de 50 % du poids total de l emballage est composé de matière recyclée. Pour en béné cier, vous devez déclarer la présence de papier-carton recyclé pour l unité d emballage concernée et joindre exclusivement le formulaire mis à disposition par Eco-Emballages, dûment complété par vos fournisseurs d emballages. Ce formulaire est téléchargeable sur monespace.ecoemballages.fr
LA NOMENCLATURE ET LES DOCUMENTS ANNEXES LA DÉCLARATION SECTORIELLELES BONUS / LES MALUS LE GLOSSAIRE
* Voir glossaire page 72